WIPO 1 : Mettre des concepts dans des contrats — discussion sur le propriété intellectuelle au vingtième siècle

Comme nous avons eu l’honneur d’entendre de la part de beaucoup d’experts conférenciers invités à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), la question portant sur la propriété intellectuelle est d’une importance croissante, avec une liste qui semble infinie de questions auxquelles de nombreuses personnes ont tenté de répondre. Cependant cette année, une équipe de vingt délégués fait tout pour trouver des résolutions concernant trois issues pour le débat sur la propriété intellectuelle: lutter contre le téléchargement illégal de travaux protégés; garantir l’indépendance des fermiers des producteurs de graines; et empêcher et sanctionner l’espionnage industriel. Ces sujets compliqués seront débattus rigoureusement dans notre salle de conférence, et trois résolutions très novatrices sont passés.

La première journée a commencée lentement — l’atmosphère étouffante était lourde et ralentissait tout. L’avancée a cependant repris très vite, avait un sujet important à la clé.

Comment fait-on pour vérifier les téléchargements illégaux sans avoir à regarder par dessus l’épaule de chacun? Comment fait-on pour établir un équilibre entre l’encouragement de l’innovation et la protection des individus contre les grandes multinationales ? Comment fait-on pour contrôler les compagnies qui possèdent autant de richesses qu’un petit pays? 
L’ensemble des délégués est sortie de la session de lobbying en étant sûre que le jour suivant allait leur apporter des réponses. 
La Fédération de Russie commença les procédures judiciaires le deuxième jour, proposant une résolution qui appelle à une coopération internationale dans la création de nouvelles lois qui contrôlent le contenu que les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) peuvent donner à leur clientèle, plutôt que de cibler les consommateurs. Ceci permettrait un respect plus important de la vie privée des consommateurs, accordant dans ce cas à la résolution le soutien de Consumers International. La résolution appelait aussi aux redéfinitions dans le monde en ligne où le changement est rapide et inévitable, en suggérant également la création, avec l’aide de compagnies comme Google, d’une plateforme payante universelle pour les objets d’art protégés par les droits d’auteur.

Malgré les inquiétudes de la Grande Bretagne qu’ignorer les activités les activités des consommateurs pouvait affecter la résolution, ainsi que certaines polémiques concernant l’utilisation de Virtual Private Networks (VPNs) afin de contourner les pares-feux nationaux, la résolution a été adoptée avec une large majorité, ce qui instaura une bonne ambiance pour le déjeuner, pris tôt.

Apple a ensuite proposé une résolution visant à protéger les entreprises contre l’espionnage industriel en mettant en place une sensibilisation sur les faiblesses des entreprises en matière de sécurité, et en donnant de lourdes amendes aux entreprises qui seraient découvertes en train d’espionner, ainsi que de créer un programme pour protéger les lanceurs d’alertes.

Cette résolution est passée rapidement, en profitant de l’élan de l’après-midi, alors que les délégués étaient concentrés sur la résolution finale du jour. Le Nigeria a introduit des propositions encourageant la recherche dans les Organismes Génétiquement Modifié (OGM) mais aussi dans les graines bioécologiques (grâce à un amendement proposé par Apple). Un autre amendement a été la création d’une organisation racine d’herbes apComment fait-on pour vérifier les téléchargements illégaux sans avoir à regarder par dessus l’épaule de chacun? Comment fait-on pour établir un équilibre entre l’encouragement de l’innovation et la protection des individus contre les grandes multinationales ? Comment fait-on pour contrôler les compagnies qui possèdent autant de richesses qu’un petit pays? 
L’ensemble des délégués est sortie de la session de lobbying en étant sûre que le jour suivant allait leur apporter des réponses. 
La Fédération de Russie commença les procédures judiciaires le deuxième jour, proposant une résolution qui appelle à une coopération internationale dans la création de nouvelles lois qui contrôlent le contenu que les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) peuvent donner à leur clientèle, plutôt que de cibler les consommateurs. Ceci permettrait un respect plus important de la vie privée des consommateurs, accordant dans ce cas à la résolution le soutien de Consumers International. La résolution appelait aussi aux redéfinitions dans le monde en ligne où le changement est rapide et inévitable, en suggérant également la création, avec l’aide de compagnies comme Google, d’une plateforme payante universelle pour les objets d’art protégés par les droits d’auteur.

Malgré les inquiétudes de la Grande Bretagne qu’ignorer les activités les activités des consommateurs pouvait affecter la résolution, ainsi que certaines polémiques concernant l’utilisation de Virtual Private Networks (VPNs) afin de contourner les pares-feux nationaux, la résolution a été adoptée avec une large majorité, ce qui instaura une bonne ambiance pour le déjeuner, pris tôt.

Apple a ensuite proposé une résolution visant à protéger les entreprises contre l’espionnage industriel en mettant en place une sensibilisation sur les faiblesses des entreprises en matière de sécurité, et en donnant de lourdes amendes aux entreprises qui seraient découvertes en train d’espionner, ainsi que de créer un programme pour protéger les lanceurs d’alertes.

pelée Traitement Spécial pour l’Agriculture et de Principales Négociations Industrielles, qui regrouperait les unions des fermiers, assurant une représentation juste des fermiers et de leurs intérêts lorsqu’ils luttent contre de grandes organisations multinationales telles que Bayer-Monsanto, qui ont refusé claire et net de coopérer dans la recherche des graines bioécologiques (de quoi choquer l’Inde) mais autrement ont encouragé la résolution.

De manière générale, il y a eu un air de fierté une fois que cette dernière résolution a été passée : une fierté d’investissement de temps d’effort, travailler ensemble pour créer quelque chose qui vaut plus que la sommes de ses parties — un pas de plus pour répondre à quelques questions les plus importantes concernant la propriété intellectuelle.

-Leo

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