Taxer les robots ou transformer les robots en commun
De Elon Musk à Bill Gates, de plus en plus de personnalités alertent sur les risques sociaux de l’automatisation croissante. Pour y remédier, certains recommandent la mise en place d’un revenu de base. D’autres comme Bill Gates prônent également une taxe sur les robots.
La plateforme présidentielle de Benoît Hamon reprend cette proposition:
Je créerai une taxe sur la richesse créée par les robots afin de financer notre protection sociale. Lorsqu’un.e travailleur.euse est remplacé par une machine, la richesse créée bénéficie essentiellement aux actionnaires. Je propose donc de taxer cette richesse — en appliquant les cotisations sociales sur l’ensemble de la valeur ajoutée et non plus seulement sur le travail — pour qu’elle finance prioritairement des mesures telles que le revenu universel plutôt que les dividendes. #TaxationRobots
Mais beaucoup de voix s’élèvent contre cette mesure en soulignant les risques pour la compétitivité de l’économie française alors même que l’industrie française est très en retard en terme de robotisation.
la Fédération internationale de la robotique estime le nombre des robots à 126 pour 10 000 salariés dans l’industrie française, contre près de 300 en Allemagne et de 500 en Corée du Sud. L’industrie hexagonale a donc plutôt décroché ces dernières années en matière d’automatisation, faute d’investissements suffisants. (Guillaume Duval)
Guillaume Duval donne d’autres arguments pour renoncer à une taxe sur les robots et lui préférer une hausse de la taxation environnementale.
La fiscalité environnementale doit effectivement être une priorité — et elle figure en bonne place dans le projet de plateforme présidentielle entre Benoît Hamon et Yannick Jadot. Néanmoins cette plateforme contient toujours la proposition de taxe sur les robots.
Mais veut-on vraiment freiner l’automatisation alors que celle-ci peut être une solution pour accélérer la transition écologique ou encore pour réduire la pénibilité du travail, à l’instar des robots agricoles développés par la startup toulousaine Naio.
Voici une contreproposition qui permettra de taxer les robots — et peut-être d’autres actifs participant à l’amélioration de la productivité du travail — sans en freiner le financement.
La proposition est de créer une taxe dont l’assiette porte sur le coût de la propriété intellectuelle associée à l’achat d’un logiciel ou d’une machine et d’en exonérer tout achat réalisé dans le cadre d’un financement collaboratif à partir d’une plateforme agréée.
Cette mesure répondrait un triple objectif pour développer une nouveau développement économique:
Favoriser les actifs open source plutôt que la propriété intellectuelle
Stimuler la production open source favorisera la diffusion des gains de productivité associés dans l’ensemble de l’économie mondiale et aura des répercussions positives pour tous en France comme ailleurs.
Soutenir le financement collaboratif du développement économique
La propriété intellectuelle reste un levier important pour stimuler l’innovation dans de nombreux domaines. En encourageant le financement collaboratif de l’innovation, on incite les innovateurs à répondre à des enjeux collectifs, et à créer de futurs communs.
Favoriser une fiscalité progressive de la rente associée à l’automatisation
La propriété intellectuelle crée des rentes, certes utiles à l’innovation, mais qui peuvent atteindre des niveaux d’enrichissement incompatibles avec les objectifs de justice social. En s’assurant que les revenus associés au financement collaboratif soit fiscalisés comme d’autres revenus, le financement ne sera pas taxé dès lors qu’il proviendra de contribuables les moins aisés.
Cette nouvelle taxe ne freinera pas l’automatisation mais elle participera à transformer les robots en “communs”, des ressources collectives, soit ouvertes à tous (lorsqu’elles sont open source), soient au service d’un collectifs (les financeurs collaboratifs). Elle favorise une appropriation collective nécessaire pour accompagner l’automatisation de nouvelles tâches et les changements que cela implique dans le travail pour de plus en plus de métiers.
La mesure contribuera également à une redistribution de la rente, à la fois en étant plus incitatives vers les contribuables aux ressources non ou moins imposées, mais aussi en favorisant l’accélération des gains de productivité, qui permettront à chacun.e de voir les prix baisser, et peut-être même de développer de plus en plus de services gratuits, au bénéfices de tou.te.s.
Dernière question: quels sens économique à maintenir l’idée d’une taxe sur les robots ? Une piste de réponse: les robots présentent des externalités négatives au-delà des externalités environnementales déjà citées. Ces externalités sont sociales et impossibles à quantifier. Si elle ne portait que sur la suppression de l’emploi ce ne serait pas tant un problème, car l’économie montre que les gains de productivité associés génèrent encore plus d’emplois que ce qui peut être détruit. Ce que ne peuvent mesurer les économistes, c’est la dégradation du travail associée, et la colère que génère l’irruption de l’automatisation dans un métier.
Taxer les robots permettrait, comme les économistes aiment le faire, d’appliquer le principe de pollueur-payeur. Taxer la propriété intellectuelle, c’est également faire payer les impacts négatifs de la privatisation de la connaissance et de l’innovation. Et c’est inciter donc à produire de l’innovation comme “commun”, qu’elle soit opensource ou soutenue par un collectif de manière collaborative.
Bref, un outil pour accélérer la révolution qui vient…
