Mon usage des réseaux sociaux ressemble tristement au votre: chaque matin, à peine plus de 10 minutes sur Twitter suffisent pour voir apparaître un message haineux, dirigé contre les femmes, les handicapés, les musulmans, les juifs ou contre un individu en particulier.
Quoi qu’en disent les contempteurs à la Moix, Twitter n’est pourtant pas le lieu de la haine ni le berceau d’un néo-fascisme, ce ne sont pas les contenus racistes ou homophobes qui envahissent les timelines, ce sont, malheureusement, les milliers d’utilisateurs qui les dénoncent qui en amplifient le bruit.
Ce problème de chambre d’écho est inhérent à une plateforme publique sur laquelle le débat est si vivant et ce n’est certainement pas ceux qui s’offusquent des discours de haine qui sont à blâmer.
Que faire alors de ces contenus, si minoritaires et pourtant si exposés ? Comment rendre au débat sa hauteur et rappeler aux haters qu’ils n’expriment pas une opinion mais commettent un délit ?
La responsabilité de l’hébergeur, déjà décriée lors de son adoption, n’est d’aucun secours. Facebook et Twitter sont des sociétés de droit américain qui maintiennent des règles de modération identiques partout dans le monde. Leur demander d’appliquer un pouvoir régalien est un reniement et n’apporte aucune efficacité.
L’enjeu n’est pas la suppression d’un contenu haineux mais une véritable sanction pénale à l’encontre d’un délit et ce ne sont pas des entreprises privées qui peuvent atteindre cet objectif.
Nous avons déjà eu a traiter par le passé des délits répandus et pouvant faire l’objet d’une simple amende. L’état a créé des radars automatiques pour lutter contre les excès de vitesse, et Hadopi pour lutter contre le téléchargement illégal. Quoi qu’on pense de ces solutions, on ne peut que constater que dans les deux cas, les délits ont diminués.
Nous devons donc créer une haute autorité apportant une réponse pénale graduée aux messages et commentaires haineux sur les réseaux sociaux.
Manuel Valls avait annoncé l’embryon d’un tel projet en mai 2015. Ce projet ne se fait pas seulement attendre, il est d’avance sous-dimensionné.
À l’époque l’ambition était la suivante:
Sur Internet, une «unité nationale de lutte contre la haine» va être mise en place pour travailler avec la plateforme Pharos du ministère de l’Intérieur. Les hébergeurs auront l’obligation de «disposer d’une représentation juridique en France». Des «e-rappel à la loi» pour «décourager la récidive» seront également prévus.
Ce ne sont pas simplement des “e-rappels à la loi” qui doivent être prévus, mais toute une riposte graduée, qui prenne en compte dés le départ le degré de gravité de l’infraction et qui permette le prononcé systématique d’une composition pénale, susceptible d’appel, avec amendes et stages de citoyenneté à la clé.
La qualité du débat démocratique conditionne l’avenir de notre pays et de notre continent, nous ne pouvons plus laisser des discours d’un autre temps nous ralentir dans la recherche d’une société plus humaine, plus ouverte et plus solidaire.