Élections : a costly reminder

Une image qui apaisera les esprits les plus impulsifs. J’espère. Crédit : Hugo Baudino

Il est bon de se remémorer quelques chiffres sur nos chers élus de temps en temps, surtout en période électorale. Pourquoi ne pas commencer par leurs salaires ?

Ce petit papier peut sembler fort peu utile, ainsi publié sur Medium. Je veux surtout réunir en un seul endroit des informations qui, bien que publiques (et c’est normal), ne sont que rarement mises en avant par leurs bénéficiaires. On se demande bien pourquoi.

Notre cher président de la République et son Premier ministre

Le président de la République, que nous venons d’élire, dispose désormais d’une rémunération réglementée, grâce à son prédécesseur. Le décret du 24 août 2012 en fixe les règles : il dépend de la rémunération moyenne des fonctionnaires dits “hors échelle”, ceux qu’on appelle les hauts fonctionnaires. À cela s’ajoutent une indemnité de résidence et une indemnité de fonction, s’élevant respectivement à 3 et 25 % du salaire susmentionné.

Concrètement, Emmanuel Macron touchera pendant 5 ans un salaire net mensuel de 12 696 euros, heureusement entièrement imposable depuis le 1er janvier 2017. le Premier ministre touche sensiblement la même chose.

À la fin de son mandat, il touchera une retraite s’élevant à 5 184 euros par mois. Pas mal, non ?

Député ou sénateur

Nos députés, que nous élirons dans un mois maintenant, ont un salaire évidemment inférieur. Il est réparti comme suit :

une indemnité de base de 5 599.80 euros,
une indemnité de résidence de 167.99 euros,
une indemnité de fonction de 1 441.95 euros.

Cela représente un salaire mensuel brut de 7 209.74 euros, et en net 4 979.20 euros. Les sénateurs ont le même brut, mais leurs cotisations sont différentes, ce qui porte leur net à 5 423.18 euros par mois.

Mais ces sommes ne représentent que les élus “de base”. Le président, les vice-présidents, les questeurs et les présidents de commissions touchent une indemnité supplémentaire qui va jusqu’à doubler leur salaire. Ainsi, le président de l’Assemblée nationale gagne en réalité 14 477.17 euros bruts par mois.

À ces indemnités s’ajoute la fameuse IRFM, l’indemnité représentative de frais de mandats. D’un montant de 5 372.80 euros mensuels en 2017, elle sert à régler toutes les dépenses qu’un élu peut avoir, de la location de sa permanence à ses frais de déplacements, en passant par l’achat de feuilles ou de matériel informatique. Fait amusant : ces quelques 5 SMIC ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, puisqu’il s’agit en théorie d’un remboursement de frais engagés.

Député européen

Nous élisons un total de 74 députés européens, qui siègent pour 5 ans à Strasbourg et à Bruxelles. Elle s’élève à 6 611.42 euros net par mois, auxquels s’ajoutent 4 342 euros au titre de l’indemnité de frais généraux (IFG). Encore mieux : tout député européen touche 306 euros supplémentaires par jour de présence au Parlement. Sur un mois de 20 jours ouvrés, cela représente une rémunération nette de 17 073.42 euros.

Toutefois, s’ils n’assistent pas à au moins la moitié des séances plénières, leur IFG et leur indemnité journalière sont réduites de moitié. Quel dommage.

Conseiller régional

Les conseillers régionaux sont normalement rémunérés en fonction de la taille de leur région, de moins de 1 million à plus de 3 millions d’habitants. Mais depuis la réforme et les élections de décembre 2015, elles sont toutes au-dessus du plafond, à l’exception notable de l’Outre-Mer. De ce que je sais, le barème n’a toujours pas été modifié. Les rémunérations brutes sont donc comme suit :

1 548.26 euros dans une région de moins de 1 million d’habitants,
1 935.33 euros dans une région de moins de 2 millions d’habitants,
2 322.39 euros dans une région de moins de 3 millions d’habitants,
2 709.46 dans une région de plus de 3 millions d’habitants.

Tous les présidents touchent 5 612.45 euros brut par mois, et les vice-présidents entre 2 168 et 3 793 euros. Cette fois-ci, aucune indemnité de frais de mandat, mais des avantages en nature (logement ou voiture de fonction par exemple) votés par le conseil.

Cette rémunération est sujette à des évolutions : elle est basée sur l’indice de rémunération de la fonction publique, qui est réévalué tous les trimestres.

Conseiller départemental

Comme pour les conseillers régionaux, la rémunération brute des conseillers départementaux dépend de la taille de la collectivité :

1 548.26 euros dans un département de moins de 250 000 habitants,
1 935.33 euros dans un département de moins de 500 000 habitants,
2 322.39 euros dans un département de moins de 1 million d’habitants,
2 515.93 euros dans un département de moins de 1,25 million d’habitants,
2 709.46 euros dans un département de plus de 1,25 million d’habitants.

La rémunération des présidents et vice-présidents est la même que pour leurs homologues à la région.

Les maires et les conseillers municipaux

Là encore, la rémunération des élus municipaux dépend de la taille de leur commune, et l’évolution du point d’indice de la fonction publique. Selon l’Association des Maires de France (AMF, à ne pas confondre avec le gendarme de la bourse), un maire touche une rémunération mensuelle brute en 2017 de :

658.01 euros dans une commune de moins de 500 habitants,
1 199.90 euros dans une commune de moins de 1 000 habitants,
1 664.38 euros dans une commune de moins de 3 500 habitants,
2 128.86 euros dans une commune de moins de 10 000 habitants,
2 515.93 euros dans une commune de moins de 20 000 habitants,
3 483.59 euros dans une commune de moins de 50 000 habitants,
4 257.12 euros dans une commune de moins de 100 000 habitants,
5 612 euros dans une commune de plus de 100 000 habitants.

Les adjoints touchent en moyenne une rémunération trois fois inférieure au maire. Les “simples” conseillers municipaux ne sont rémunérés que dans les communes de plus de 100 000 habitants, et touchent 232.24 euros par mois.

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