DROIT
LECTURES ANTHROPOCÈNES #2019-2023
Ivano ALOGNA, Christine BAKKER, Jean-Pierre GAUCI (dir.), Climate Change Litigation: Global Perspectives (Brill, 2021).
Des analyses d’experts du monde entier sur le rôle joué par le droit national et international pour lutter contre le changement climatique. Les contributions couvrent un large éventail de juridictions nationales avec des exemples au Sud et au Nord.
Mireille DELMAS MARTY, Une boussole des possibles. Gouvernance mondiale et humanismes juridiques (Éditions du Collège de France, 2020).
La juriste et professeure au Collège de France relit une leçon de clôture prononcée en 2011 qui se révèle d’une actualité saisissante : dans un contexte de mondialisation qui ouvre des possibilités inédites, mais suscite aussi des menaces pour l’être humain et l’ensemble de l’écosystème, provoquant ainsi un repli souverainiste, elle confronte au récit de l’effondrement celui de la mondialité, communauté de destin unie et solidaire dans sa pluralité. Quelle place pour un humanisme juridique au sein de la gouvernance mondiale ? Au croisement des droits nationaux et du droit international, elle revisite trois voies qu’elle avait explorées près de dix ans auparavant : résister à la déshumanisation, responsabiliser les acteurs globaux et anticiper les risques à venir.
Mireille DELMAS-MARTY, Kathia MARTIN-CHENUT, Camila PERRUSO (dir.), Sur les chemins d’un Jus commune universalisable (Mare & Martin, 2021).
« Si l’on veut éviter le “grand effondrement”, déjà annoncé, sans basculer vers le “grand asservissement” des populations humaines, déjà commencé, il n’y a pas d’autre voie que de se mettre d’accord sur un minimum de valeurs et règles communes. Ce livre commence par l’histoire et la confronte à la mondialisation actuelle, qui ébranle des dogmes aussi puissants que le statocentrisme, l’occidentalocentrisme et l’anthropocentrisme ».
Louis DE REDON, Élisabeth JAVELAUD, Justice pour la planète ! 5 combats citoyens qui ont changé la loi (Editions de l’Atelier, 2022).
« Ce livre est le récit d’engagements et de mobilisations citoyennes pour l’environnement. Il est aussi un outil à l’usage de celles et ceux qui souhaitent se saisir du droit pour passer à l’action et interpeller les pouvoirs publics. La marée noire de l’Erika, la fin tragique de l’ourse Cannelle, la lutte des faucheurs volontaires d’OGM, la mobilisation contre l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, et l’Affaire du siècle avec le contentieux climatique naissant… Les cinq combats emblématiques contés dans cet ouvrage invitent à utiliser, secouer et réformer le droit pour construire le monde dans lequel nous voulons vivre et que nous voulons transmettre aux générations futures ».
Laurent FONBAUSTIER, Environnement (Anamosa, 2021).
« L’impression tous les jours plus nette que nous vivons dans un monde diversement abîmé se cristallise particulièrement bien quand il est question d’environnement. La conscience des enjeux et des risques a beau croître, la notion d’environnement est toujours plus fuyante, le sentiment d’impuissance s’intensifiant au rythme de notre consommation vorace du monde. La crise écologique majeure que nous traversons (et qui finira par nous traverser) est pourtant une occasion inespérée d’explorer de nouvelles pistes, notamment celle d’une démocratie écologique prenant appui sur une conception repensée, inclusive et pacifiée, de nos relations avec la Nature. Entre politique, droit et éthique, une nouvelle vision doit contribuer à remettre en cause les liens d’une domination délétère qui caractérisent nos rapports avec ce (et donc ceux) qui nous entourent. Le moment est venu de faire monde autrement ».
Axel GOSSERIES, What is Intergenerational Justice? (Polity, 2023).
L’auteur procède à un examen des enjeux de la justice intergénérationnelle, « en comparant et en analysant différents points de vue sur ce que nous devons à nos successeurs. Il aborde les liens entre justice et durabilité et examine les implications des préférences de nos successeurs qui sont fortement influencées par ce que nous leur laisserons et par l’éducation qu’ils recevront. Il montre également comment ces considérations théoriques s’appliquent à des questions concrètes, allant de la réforme des retraites et du Brexit à la biodiversité et à la crise climatique. Enfin, il explique comment les considérations intergénérationnelles peuvent se traduire dans les pratiques des institutions ».
Sabine LAVOREL, Marta TORRE-SCHAUB, La justice climatique. Prévenir, surmonter et réparer les inégalités liées au changement climatique (Editions Charles Léopold Mayer, 2023).
« Concept émergent dans les années 1990 lors des premières négociations sur le climat, la justice climatique propose une nouvelle vision de la question environnementale. Face aux effets des changements climatiques, l’approche juridique permet en effet d’appréhender avec objectivité la dette écologique des pays industrialisés et des multinationales, la responsabilité judiciaire des industries extractives, la protection des victimes et la compensation des dommages climatiques. Aujourd’hui, les recours en justice pour réparer les atteintes à l’environnement et réclamer plus d’engagements climatiques se multiplient, témoignant de la nécessité d’une action coordonnée au niveau international et européen ».
Isabelle MICHALLET, Faire face à l’anthropocène. Les voies du droit (Collection À partir de l’Anthropocène, Éditions deux-cent-cinq & École urbaine de Lyon, 2022).
« Autour de six propositions permettant de relever les défis de l’anthropocène, notamment personnifier la nature et criminaliser les destructions, l’autrice propose d’encadrer les questions environnementales par le droit. Elle montre comment l’instrument juridique pourrait répondre à l’urgence écologique ».
NOTRE AFFAIRE A TOUS, Les droits de la Nature. Vers un nouveau paradigme de protection du vivant (Editions Le Pommier, 2022).
« Pourquoi la personnalité juridique ne serait-elle réservée qu’aux humains et aux entreprises ? Sans attendre la révolution qu’une telle reconnaissance suppose, des juges, dans de nombreux pays, n’hésitent déjà pas à invoquer l’urgence à changer de paradigme, à acter un contrat naturel. Les juristes de Notre Affaire à Tous dressent ici un état des lieux de la question, au moment où les droits de la Nature s’affirment de plus en plus au sein de la société civile, et lèvent les doutes que cette perspective pourrait inspirer au regard des mécanismes offerts par le droit de l’environnement et de la démocratie environnementale. Car une évidence s’impose : le passage de l’anthropocentrisme à l’écocentrisme ne pourra se faire en dehors du droit ».
Rémi RADIGUET, Maxime BOUL, Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020 (Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021).
« Une archéologie des textes législatifs, réglementaires et européens révèle une stratification dans leur appréhension des déchets ainsi que plusieurs changements de paradigme. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire ébauche très vraisemblablement une nouvelle strate. Plus le temps avance, plus le législateur recule dans la prise en charge des déchets. Le présent ouvrage cherche à en faire humblement un large panorama en croisant les regards d’universitaires, en droit public et en droit privé, français et européens, sur les mots, les choses, les actions publiques et privées prévus dans une loi encore récente ».
Judith ROCHFELD, Justice pour le climat (Odile Jacob, 2019).
Une reconfiguration du droit pourrait être une des seules réponses contraignantes à la préservation du climat. De nouvelles luttes émergent : des procès sont menés à travers le monde contre des gouvernements, des régions, des grandes entreprises polluantes. De plus en plus de citoyens réunis en collectifs ou en associations demandent des comptes à nos gouvernants ou aux entreprises face aux dégâts de la pollution. Quels instruments juridiques pourraient faciliter la tâche et peut-être même nous amener à une relation protectrice avec la Terre ?
Diane ROMAN, La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains (Dalloz, 2022).
« Droit à un environnement sain, droits de la nature ou des animaux non humains : les droits environnementaux peuvent-ils servir la cause de l’écologie ? La juriste Diane Roman analyse les voies de concrétisation juridictionnelle de ces nouveaux droits et met au jour leurs avancées, et leurs limites » (la vie des idées, 06/04/2022).
Grégory SALLE, Qu’est-ce que le crime environnemental ? (Seuil, 2022).
« Dépassant la conception commune, dont il retrace la genèse et la diffusion, ce livre invite à penser le crime environnemental au-delà de ses manifestations les plus spectaculaires. Contre le juridisme, il soutient que la focalisation sur les infractions patentées sert commodément d’alibi au saccage légal de notre Terre. Aberration ou distorsion, la criminalité environnementale ? Plutôt une expression, arbitrairement stigmatisée, d’un système socio-économique fondé sur l’exploitation ».
Marta TORRE-SCHAUB, Blanche LORMETEAU, Aglaé JEZEQUEL, Agnès MICHELOT (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique (mare & martin, 2022).
« À partir d’une approche lexicale, cette somme donne une vision claire et accessible du phénomène complexe qu’est le changement climatique. Présenté sous la forme d’un dictionnaire, le livre offre une double finalité : établir une première nomenclature interdisciplinaire du changement climatique, à dominante juridique, tout en favorisant sa portée au grand public pour une meilleure compréhension des enjeux posés par l’urgence climatique ».
Marta TORRE-SCHAUB (dir.), Les dynamiques du contentieux climatique. Usages et mobilisations du droit (Mare & Martin, 2021).
Face à la crise climatique actuelle, menaçant nos modes de vie et nos systèmes démocratiques, la société civile connaît des formes de mobilisation inédites. Parmi les outils choisis, le droit apparaît comme l’instrument privilégié de cet activisme sociétal. Ces mobilisations et usages du droit se manifestent notamment au travers d’un « activisme judiciaire » devant le prétoire, prenant la forme d’un « contentieux climatique ».
Marta TORRE-SCHAUB, Justice climatique. Procès et action (CNRS Éditions, 2020).
Une étude des nombreuses actions en justice climatique menées pour lutter contre les inégalités créées par le changement climatique et sensibiliser la communauté internationale à la nécessité absolue d’agir de manière ambitieuse, faisant du droit le bras armé de la mobilisation de la société civile face à l’urgence climatique.
