La force de la preuve de Logion

L’administration solide de la preuve avec Logion : pourquoi est-ce important pour nos sociétés et nos économies numériques globales ?

En droit, la preuve est la démonstration de la réalité et de la vérité d’un fait. L’administration de la preuve est donc un élément majeur quand il est question de faire valoir ses droits.

Alors que le monde se numérise, la technologie blockchain, du fait de ses caractéristiques cryptographiques, a pu laisser penser que l’ancrage d’une information numérisée dans son registre serait suffisant pour rendre l’information attachée certaine en matière de preuve. Or à l’épreuve des faits, il est désormais mieux compris que la qualité certaine de la trace de l’ancrage ne prouve pas la consistance des faits et des obligations attachés à cette trace numérique : trace ne vaut pas preuve.

C’est ici que Logion intervient pour organiser l’administration de la preuve en environnement numérique blockchain, et ainsi libérer le plein potentiel de cette technologie pour le Web3 et l’économie traditionnelle.

En matière d’administration de la preuve, il existe une hiérarchie bien définie, dont les principes sont généralement et internationalement admis. Cette hiérarchie dans l’administration de la preuve classe les preuves en fonction de leur force probante, de leur recevabilité, allant des preuves écrites avec date certaine aux preuves plus diffuses sans date certaine. La preuve écrite avec date certaine et signée arrive en tête de classement juste après l’acte authentique.

En contexte numérique, comment Logion, avec son approche innovante, répond-il alors à ce besoin d’administration des preuves ?

1. Preuves écrites avec date certaine :

Traditionnellement, les preuves écrites avec date certaine sont considérées comme ayant la plus grande force probante car elles sont difficiles à contester.

Avec Logion : chaque document intégré dans le LOC, même signé, est automatiquement horodaté avec une seconde date blockchain. Cette immutabilité garantit l’intégrité temporelle du document, assurant ainsi que chaque preuve écrite possède une date certaine et vérifiable.

2. Preuves écrites sans date certaine :

Ces preuves, bien que valides, peuvent être plus facilement contestées en raison de l’absence de date certaine.

Avec Logion : même si un document est initialement sans date certaine, son intégration dans le LOC_Logion Officer Case (dossier numérique certifié) lui confère une date blockchain, transformant ainsi une preuve sans date certaine en une preuve avec date certaine au jour de son intégration dans le LOC.

3. Preuves orales assermentées :

La preuve orale est par nature moins fiable que la preuve écrite. Par l’absence de matérialité, sa valeur est surtout liée à l’identité et à la qualité de la personne déclarante. L’assermentation peut améliorer la qualité de la preuve orale, l’assermentation consistant à être engagé sous serment à la tenue d’obligations ou d’une déontologie, en ce compris l’absence de conflits d’intérêts.

Avec Logion : l’identité et la qualité de la personne déclarante sont vérifiées, le cas échéant son assermentation pour intégrer les juridictions common law.

Avec Logion aussi : la transcription ou enregistrement de la preuve orale garantissent son inaltérabilité et de ce qu’ils ont été recueillis conformément aux règles de procédure protectrices qui s’y appliquent.

4. Signature des transactions :

La signature par les parties contribue à la force probante d’un document.

Avec Logion : signés ou pas, toutes les personnes qui alimentent le LOC (Logion Officer Case) avec des documents signent chaque transaction. Cette signature garantit l’intégrité des informations et crée un lien de responsabilité entre le signataire et son document. Cette mise sous responsabilité est totalement traçable.

5. Les apports techniques de Logion :

La technologie mise à disposition peut grandement renforcer la réputation des preuves fournies par Logion.

• Réseau IPFS chiffré : La sécurité et l’intégrité des données sont garanties grâce à l’utilisation d’un réseau IPFS chiffré et privé mis sous la responsabilité des Officiers Légaux.
• Système d’enregistrement à connaissance zéro (ZKP) : Cette technologie permet de confirmer l’existence d’une information sur la blockchain sans révéler son contenu, offrant un équilibre optimal entre transparence et confidentialité.

6. Validation finale par un Officier Légal :

La validation par une autorité reconnue renforce la légitimité des preuves administrées par Logion.

En fin de parcours, chaque LOC (Logion Officer Case) est validé électroniquement par la signature d’un Officier Légal, par exemple un Huissier de Justice. Cette validation finale atteste de l’authenticité et de la légitimité de l’ensemble du processus et des documents.

Conclusion :

Face à l’administration traditionnelle des preuves, Logion offre une réponse robuste et innovante, garantissant l’authenticité, la légitimité et la vérifiabilité des preuves en contexte numérique, pouvant couvrir des besoins multiples, dont celui par exemple de la conformité réglementaire. Grâce à sa combinaison unique de technologie et d’apports légaux par des professionnels du droit et du chiffre, Logion se positionne comme un outil solide pour l’administration des preuves à l’ère numérique.

Logion en quelques mots

Logion est une plateforme blockchain pionnière permettant de transformer les tokens en actifs numériques de qualité juridique. Intégrant une technologie blockchain avancée à un cadre juridique solide, Logion garantit que les jetons sont soutenus par des droits, des obligations et des actifs réels vérifiables. À travers son concept unique de “Proof of Law”, la plateforme garantit la légitimité et la force exécutoire des jetons, comblant ainsi le fossé entre le monde numérique et le monde physique. Opérée par un réseau décentralisé d’huissiers de justice et construite sur une infrastructure sécurisée, Logion vise à révolutionner la tokenisation, en la rendant transparente, digne de confiance et accessible à tous.

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