L’art du droit d’auteur sur la blockchain

Avec l’arrivée de nombreux artistes connus sur la blockchain, de plus en plus de questions émergent sur l’utilisation ou la réutilisation d’une œuvre artistique. Quels sont les défis posés par les NFTs ? Quels étaient les soucis du modèle déjà existant dans l’ancien monde ?

Introduction

L’un des principes fondamentaux apporté par la blockchain est la suppression d’un intermédiaire dans toute action de transfert ou d’enregistrement de données. Dans cette optique, de nombreux projets cryptos ont pour ambition de remplacer les structures centralisées qui avaient tendance à privilégier leurs intérêts avant ceux des utilisateurs.

Lorsque les NFTs sont apparus en 2014 sur Bitcoin, la possibilité de mettre en ligne ses œuvres d’art afin qu’elles puissent être achetées directement par un pair fut l’annonce d’un changement radical à venir ! Sauf que face à la complexité technique nécessaire pour mettre quelque chose en ligne sur Counterparty, il aura fallu attendre 2017 et l’ERC-721 sur Ethereum pour que les NFTs commencent à se démocratiser.

Depuis lors, de plus en plus d’artistes se sont emparés de cette technologie pour publier du contenu sur des plateformes ayant rendu leur accès bien plus simple !

Seulement voilà, si vous achetez l’œuvre de votre artiste favori et souhaitez par exemple en faire une utilisation commerciale, quelles sont les problématiques que vous risquez de rencontrer ? Aussi, même si le NFT vous appartient, quelles sont les limites de son utilisation ? Et quels sont les défis soulevés par l’utilisation de la blockchain ?

Copyright, Copyleft, Creative Commons

Avant de pouvoir déterminer quels sont les tenants et les aboutissants des droits d’utilisation des Non-Fungible Tokens, il est important de faire le point sur ce qui existe déjà dans le monde actuellement concernant le droit d’auteur et le droit à l’utilisation des œuvres artistiques.

En effet, selon le pays dans lequel vous vous situez il y aura une différence entre le droit à l’utilisation et le droit d’auteur. En règle générale, les deux sont confondus et pourtant l’un va mettre l’auteur d’une œuvre au centre de sa politique tandis que l’autre insistera davantage sur l’aspect monétaire et de réutilisation.

Copyright

Pour le moment, regardons le droit à l’utilisation avec un terme que vous avez dû voir régulièrement, le Copyright.

Selon Wiki, voici sa définition globale :

“Le Copyright est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale.”

Un concept très restrictif qui ne permet qu’une seule chose, emprisonner une oeuvre sur un support écrit pendant une période donnée.

Cela peut être une partition, une chorégraphie ou un dessin, qu’importe sa nature tant qu’elle peut être enregistrée et surtout donner des moyens de mener des actions légales contre quiconque utilisant cette œuvre sans avoir eu l’accord de son propriétaire.

A titre d’exemple, l’éclairage nocturne de la Tour Eiffel est sous Copyright et il est donc interdit d’utiliser l’image de nuit de la femme de fer sans accord préalable…

Vous l’aurez compris, dès lors où vous voyez le petit logo © quelque part, la reproduction est interdite à quelques exceptions près comme dans le droit d’auteur français.

Copyleft

Bien moins connu que son grand frère, le Copyleft est pourtant très intéressant ! Selon la fondation GNU, voici sa définition générale :

“Le copyleft est une méthode générale pour rendre libre un programme (ou toute autre œuvre) et obliger toutes les versions modifiées ou étendues de ce programme à être libres également.”

Nous sommes donc dans un système complètement opposé au Copyright à un détail près, le Copyleft oblige toujours les utilisateurs à un seul choix. Bien que cela laisse une très grande liberté de création en cas de modification d’œuvres, le Copyleft est avant tout utilisé dans le monde du code informatique.

En effet, dans cet univers, restreindre ou fermer complètement le code de base finit par nuire à son utilisation et empêche des idées neuves d’arriver…

Bien peu utilisé dans le domaine de l’art, le copyleft reste néanmoins un atout libriste dont il serait dommage de se priver !

Creative Commons

Puis vint dans les années 2000 le Creative Commons. Imaginées par feu Aaron Schwartz, ces nouvelles licences ont permis d’allier simplicité, protection et partage dans un même concept.

Leur but ? Diffuser au maximum le savoir et la culture dans le respect des choix de l’auteur. Grâce à ces licenses, la réutilisation des oeuvres est donc libre mais l’auteur peut tout de même choisir certaines conditions :

• Attribution (BY) : Préciser si des modifications ont eu lieu. Pas d’autres restrictions
• Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Si modifications, la nouvelle création devra respecter la même licence (BY SA)
• Pas de dérivés (BY ND) : Si modifications, le matériel ne pourra pas être redistribué
• Pas d’utilisation commerciale (BY NC) : Contrairement aux licences précédentes, il est interdit d’utiliser la création dans un but commercial

Il est possible de mixer les différentes licences entre elles jusqu’à arriver à quelque chose de très restrictif (BY NC ND) mais l’avantage est que vous n’aurez pas à payer votre licence contrairement au copyright.

L’avantage d’utiliser les licences Creatives Commons réside dans leur souplesse et permet donc une personnalisation assez vaste de ce que vous voulez diffuser !

Quid des NFTs ?

Arrive la question des Non-Fungible Token ainsi que leur utilisation. La première question à se poser est : que représente exactement un NFT ? La réponse est simple, un NFT est un certificat d’authenticité.

Il permet de prouver que vous êtes bien l’auteur, l’acheteur ou le vendeur d’une œuvre, rien de plus. L’œuvre en tant que telle est hébergée sur un serveur (dé)centralisé et tous les droits qu’ils l’entourent appartiennent encore à la réglementation du monde sans blockchain.

Voilà pourquoi sur les différentes plateformes d’art, les conditions de réutilisation sont un peu floues et laissent cet aspect là aux artistes.

Il ne faut pas être déçu pour autant : est-ce que les fondements de la blockchain ne réside pas dans la responsabilisation individuelle de chacun concernant l’utilisation des crypto-actifs ?

Il y a cependant quelques projets qui sont parvenus à flouter un peu plus les frontières entre les deux mondes. En prenant l’exemple de MarbleCards, il est très intéressant de constater que le seul aspect créatif du projet réside dans la carte en elle-même mais pas sur l’image qui apparaît dans le rond central.

De manière étonnante, ce n’est pas les différents sites qu’appellent MarbleCards qui furent les premiers à réagir mais la communauté des crypto-artistes ! En effet, ces derniers ont estimé être lésés par ce marché qui ne leur rapportaient pas de royalties car leur travaux étaient réutilisés hors de leur contrôle.

Heureusement, ce drama fut vite réglé par un pourcentage de redistribution de la vente aux artistes qui se sont mis en lien directement avec le projet. Cela dit, ces demandes sont traitées de manière individuelle et c’est aux artistes d’effectuer cette démarche.

Un autre exemple beaucoup plus récent concerne le projet Valuables. Cette fois-ci la frontière est encore plus floue : jusqu’à quel point un Tweet vous appartient-il ? Bien que vous en soyez l’auteur, techniquement tout l’aspect de la publication revient directement à l’entreprise et ce n’est pas sûr que Jack ait pensé un jour devoir réclamer des royalties aux utilisateurs du réseau social.

Ce qui est amusant est plutôt cette forme de “retour aux sources” car il fut un temps, il n’était pas possible de supprimer ses Tweets !

Les défis à venir

Le plus grand défi qui attend le monde régi par les Copyright va être l’aspect décentralisé des projets sur la blockchain qui a tendance à vouloir rendre immuable tout ce qui est publié dessus. Pour le moment il est extrêmement compliqué de mettre des images directement sur la blockchain mais de plus en plus l’IFPS est utilisé pour que jamais les images ne puissent être censurées par une quelconque autorité.

Vu l’augmentation du nombre d’artistes qui utilisent les NFTs pour se faire connaître ou même l’arrivée d’artistes très populaires comme Deadmau5 qui commencent à s’y mettre, plus que jamais la question du droit d’auteur et de réutilisation va se poser.

Dans l’optique où un crypto-artiste réussi à vendre à succès une œuvre qui réutilise du contenu sous Copyright, les instances mondiales de régulation pourront lui infliger une amende record mais l’œuvre continuera de circuler et être vendue encore et encore… Sans pour autant identifier les nouveaux acheteurs. Cela pourra même avoir l’effet pervers d’augmenter la valeur de l’œuvre pour son côté disruptif !

Un autre aspect à ne pas négliger est celui du contenu musical. Même si Audius souhaite concurrencer Spotify, il reste néanmoins à convaincre les artistes à venir sur la plateforme de streaming décentralisé pour pouvoir réussir à percer.

Conclusion

De plus en plus d’initiatives pour diffuser du contenu à caractère musical voient le jour pour mettre en avant les artistes plutôt que les majors qui empochent la majorité des revenus.

Même si des procès peuvent avoir lieu, le caractère décentralisé de la blockchain fait qu’il est extrêmement difficile voire impossible de supprimer du contenu une fois publié dessus. Si de plus en plus d’artistes utilisent ce medium pour diffuser leur contenu avec, par exemple, des licences en Creative Commons, bientôt les détenteurs de Copyright risquent de devoir se battre contre une communauté qui devient de plus en plus nombreuse et active.

Même si elles choisissent d’accompagner ce changement, il sera assez difficile pour eux d’avoir une part de gâteau aussi large qu’avant sauf si les artistes décident de rester sur un ancien modèle qui ne privilégie qu’une élite.

2021 sera un tournant décisif pour les artistes qui devront faire un choix entre travailler sur une solution plus équitable et égalitaire entre les ayant-droits, eux et les utilisateurs ou adopter un style beaucoup plus militant pour continuer de profiter des avantages de la blockchain.

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