L’Europe — Jeudi

Jeudi…

Nono est présent quand Euphrosine arrive. Piet vient aussitôt. Euphrosine embrasse son cousin Piet. Il vient des plaines hollandaises où les règles de vie commune très strictes sont une des obligations nées d’une géographie très particulière et où le maintien d’une vie normale dans cette moitié des Pays-Bas dépend de son équilibre hydrique. Nono sait que l’hydrographie hollandaise est la plus poussée au monde et que son maintien dépend de la bonne entente entre tous les citoyens. Etendre cet état d’esprit à tout l’Europe est le souhait intime de Piet. C’est pourquoi Nono lui demande : que penses-tu du déficit démocratique de l’Union européenne ?

Et Piet de répondre…

L’Union européenne est souvent taxée d’un déficit démocratique important. Cet état d’esprit a un impact négatif dans l’opinion publique. C’est pourquoi il est important d’examiner ce problème fondamental.

Pétris de l’Esprit des Lois de Montesquieu, nous sommes habitués à la notion des trois pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. Les structures européennes sont munies de ces pouvoirs. Notre tradition intellectuelle et politique limite notre connaissance et notre intérêt à notre pays traditionnel. Devoir s’intéresser à l’ensemble de la politique européenne est nouveau et difficile : il devient alors facile de considérer ce qui dépasse notre entendement habituel comme compliqué, confus et, dès lors, pas démocratique. Pourquoi pas démocratique ? Parce que c’est difficile d’engranger tous ces critères européens neufs qui permettent à un chacun de porter un jugement sur le fonctionnement de l’administration. Que connaît un Lithuanien de l’Espagne, que connaît un Chypriote de l’Irlande ? Et sans connaître, comment apprécier ? Que connaît-t-on de la cuisine des autres pays de l’Union, de leurs coutumes de mariage, d’enterrement ? Ce sont des éléments dans la connaissance d’un pays qui dépassent la simple connaissance du touriste.

A côté de ces pouvoirs traditionnels, d’autres groupes de pression existent comme au niveau national. Examinons-les.

La presse.

Le premier pouvoir « off » pourrait être la presse. Comme l’anglo-saxonne, elle est la courroie de transmission entre les manifestations de la puissance publique et l’opinion publique mais aussi la divulgation des nouveautés scientifiques.

La presse de l’Union européenne souffre de déficits graves : elle n’atteint pas le niveau d’excellence de la presse anglo-saxonne qui a des traditions de rigueur, de connaissance des dossiers impressionnantes. Grâce à ce professionnalisme, elle domine le marché et en imprime la tendance. Elle trouve ses sources de jugement chez les principaux membres des gouvernements ou des centres scientifiques anglais et américain.

Piet pourrait vivre avec cela mais c’est très difficile. Les Américains, à la base d’une entente entre Européens, ne veulent pas d’une Europe suffisamment forte pour pouvoir s’opposer à eux. Une Union économique, même puissante, ouverte aux produits américains : oui ; une Union militaire puissante : non.

Les Anglais, viscéralement opposés à l’intégration européenne, s’emploient à dénigrer tout ce qui conduit à une meilleure intégration.

Ils demandent à leur presse de relater avec pessimisme tout ce qui se passe dans l’Union tout en montrant leur pays sous l’angle le plus positif.

Il reviendrait aux organes de presse écrite ou parlée de créer une nouvelle classe de journalistes avec une compétence technique supérieure à l’anglo-saxonne pour diffuser les nouvelles sous l’angle qui convient aux Européens. Les organes de presse devraient avoir une antenne importante à Bruxelles pour suivre la Commission et le Parlement enfin stabilisés à Bruxelles. Une agence européenne, installée dans le monde entier, très professionnelle, pourrait diffuser les nouvelles dans les principales langues de l’Union. Cela permettrait aux journaux d’avoir une information européenne.

Dans le domaine scientifique il faudrait créer ou renforcer les revues existantes pour en faire les leaders dans leur domaine.

Les syndicats

Le deuxième aspect dérangeant dans l’organisation européenne est la pagaille des multiples syndicats. Plusieurs maux les traversent : les différences de tradition syndicale, la certitude de chacun que la sienne est la meilleure et la conviction de l’absence de nécessité de s’unir. Or, l’Europe manque cruellement d’unité syndicale. Certes, il y a de vagues instances de concertation. Mais, ce qu’il faut, c’est la mise sur pied d’une ou de plusieurs organisations syndicales européennes donnant les impulsions nécessaires pour rendre le marché unique plus concurrentiel. Ces syndicats européens remplaceraient les syndicats nationaux. Ce changement sera très difficile à obtenir, tant le monde syndical est sclérosé et refuse le changement.

Ces organisations auraient une force plus considérable que les petits syndicats actuels et auraient une politique mieux ciblée pour répondre aux problèmes européens. Elles mettraient sur pied une sorte de succursale dans les divers pays ou régions.

Elles auraient une force importante face aux restructurations, dans la résolution des conflits sociaux, dans l’élaboration de conventions sociales et dans la mise en œuvre d’une politique sociale commune et d’un véritable marché du travail européen.

Elles devront surveiller le fonctionnement des grands secteurs de la sécurité sociale: assurance maladie/invalidité, allocations familiales, pensions, emploi, accidents du travail, maladies professionnelles. Elles devront veiller à ne pas laisser s’établir une trop grande harmonisation qui empêche une saine concurrence mais elles devront mettre en lumière les trop grandes divergences dans les politiques salariales et sociales. Elles devront freiner une harmonisation fiscale qui empêche les Etats moins puissants d’établir des niches fiscales ou sociales qui leur donnent une défense vis-à-vis des grands Etats mais à condition de ne pas défavoriser les salariés.

Bref, confortées par un bureau d’études, elles seraient le puissant mais intelligent partenaire du patronat, soucieux des besoins des syndiqués mais aussi conscients des problèmes généraux. Elles doivent être le phare et la sentinelle de la politique sociale européenne.

Elles seraient l’interlocuteur normal des instances européennes pour toutes les questions sociales.

Elles auraient un statut spécial qui assurerait une grande limpidité de leur gestion et leur assujettissement au fisc.

Quelles sont les principes directeurs de syndicats européens ?

Pour le secteur privé, il faut réduire les causes de grèves sans entamer le droit de grève. Comment cela ? en ayant des accords généraux et particuliers à échéances fixes qui établissent non seulement les salaires mais aussi l’amélioration des conditions de travail : aménagement des locaux, heures de travail, etc. Il revient aux parties prenantes de respecter ces engagements. Il faut aussi réglementer le droit au travail pour tout adulte.

Dans le secteur des transports publics, les syndicats ont eu une politique déplorable en paralysant les transports. C’est intellectuellement une absurdité. Pourquoi ? En bloquant les transports, on rend toute une population étrangère au conflit dans la difficulté. De son côté, l’entreprise de transport perd peu d’argent car elle ne paie pas ou peu les salaires pendant le temps de la grève et ne dépense pas l’énergie nécessaire à faire fonctionner les moyens de transport. Au contraire, si la grève était faite en ne demandant pas le prix du transport tout en assurant la régularité habituelle, l’entreprise aurait toute les dépenses habituelles à assurer et les utilisateurs ne subiraient aucun désagrément : ce serait un incitant important à la résolution de la grève. Euphrosine interrompt Piet: elle connait plusieurs personnes qui travaillent dans les transports qui lui ont dit qu’ils n’acceptent pas une réduction du droit de grève. En transférant ce droit dans une zone moins spectaculaire on perd le pouvoir de laisser tomber l’outil, pouvoir qui fait partie d’une magie de la grève. Pour Piet c’est un mauvais raisonnement car la direction des transports n’est pas sensible à cette magie.

Les partis politiques.

Le troisième aspect est l’absence complète de partis européens. Certes, au Parlement certains groupes se sont constitués : parti populaire européen, parti socialiste, alliance des démocrates et libéraux, parti écologique, etc. Ce sont des groupes qui ont une influence certaine au parlement mais aucune dans l’Union. Leur visibilité publique est minime et ils forment des groupes de pression sans politique commune dans toute l’Europe.

Pourquoi est-ce ainsi ?

Pourquoi est ce que ces parlementaires se font élire au Parlement européen et pas dans leurs assemblées nationales ? A part quelques convaincus, le Parlement européen apparaît pour beaucoup comme une fonction élue de seconde zone mais bien payée. Elle est rarement une tribune où les élus se font connaître dans l’Union.

Pourquoi est ce que les Chrétiens, les conservateurs, ou les socialistes, ou les libéraux, ou les écologistes ne forment-ils pas des vrais partis européens ? Avec un socle politique large, comprenant tous les aspects traditionnels de la vie publique, ils envisageraient une politique tenant compte des réalités dans tous les pays de l’Union européenne. Ces partis seraient acceptés dans tous les Etats de l’Union. Les cris et chuchotements du Parlement actuel, qui n’intéressent guère les populations, se transformeraient rapidement en séances vivantes, voire houleuses.

A la défense des parlementaires, les allers et venues entre Bruxelles et Strasbourg limitent fortement leur possibilité d’être actifs et ne permettent pas un exercice facile de la démocratie. Ils sont une contrainte pour la presse.

Le patronat.

Le patronat européen est mieux organisé que le monde syndical mais beaucoup reste à faire.

En Europe, il existe trois types d’organisations patronales qui défendent les intérêts de leurs membres : celles concernées par les relations avec le marché du travail, celles par les relations industrielles et celles par ces deux compétences.

Pour la Commission européenne, (rapport 2002 sur les relations du travail en Europe,) « le rôle des partenaires sociaux est un trait saillant du modèle social européen qui conjugue les valeurs de responsabilité, de solidarité et de participation. »

Au niveau national, les organisations patronales ont toutes un statut différent.

Au niveau européen, la représentation des intérêts des associations patronales centrales se fait majoritairement par le biais de l’adhésion à l’Union des confédérations de l’industrie et des employeurs d’Europe (UNICE).

Si le patronat est relativement puissant, l’UEAPME (l’Union européenne de l’artisanat et des petites et moyennes entreprise) a une influence faible. Elle emploie, cependant, 67% des travailleurs. Or, les problèmes récurrents des PME sont les relations de travail et le financement de leurs entreprises. La Commission devrait susciter une approche plus dynamique des problèmes des PME d’autant plus qu’elles sont le terreau merveilleux grâce auquel fleurit toute la base de l’économie.

Collège d’Europe.

Il faut saluer l’excellent travail de Sylvie Goulard et Mario Monti sur le fonctionnement de la démocratie en Europe. Parmi leurs nombreuses propositions de renforcement de la démocratie, il y a celle de la création d’un Collège d’Europe, dans l’esprit du Collège de France créé en 1530. Comme celui-ci, il s’agirait « d’un centre de recherche pluridisciplinaire et un lieu d’enseignement à tous ».

« Il ne ferait pas concurrence au Collège d’Europe situé à Bruges, créé après la Seconde guerre mondiale pour former les futurs fonctionnaires européens, et leur délivrer des masters, ni à l’Institut universitaire européen de Florence, qui est un centre de recherches pluridisciplinaires plus académique ».

Ils proposent d’installer ce Collège dans les locaux peu employés du Parlement à Strasbourg, ce qui donnerait un grand éclat intellectuel à cette ville. Il est très important que la science européenne soit mieux connue, moins cloisonnée dans chaque pays, dans chaque université, dans chaque centre de recherche. Le Collège d’Europe serait le lieu de faire connaître la science européenne. Cette suggestion conforte celle de créer des cours sur le fonctionnement des institutions européennes pour les fonctionnaires nationaux également à Strasbourg.

Les droits de l’Homme.

Les droits de l’Homme deviennent, à l’intérieur de l’Union européenne un sujet de plus en plus débattu : secret de la vie privée, droit à sa religion, problème des immigrés, problèmes éthiques posés par la médecine, problèmes de l’avortement, de l’euthanasie, des nouvelles formes de mariage, etc. Aujourd’hui, chaque Etat apporte une appréciation différente qui tient compte de son histoire et de ses traditions. Il faudrait petit à petit unifier cela pour éviter que ces droits de l’Homme ne deviennent un facteur de division. Une Haute Autorité des Droits de l’Homme devrait être créée qui aurait un pouvoir important, à définir, en ces matières. Il devrait avoir un statut indépendant comme celui de la Banque centrale européenne. Il aurait un budget qui lui permettrait de provoquer des débats entre Etats membres pour aboutir à un consensus. Cette nouvelle institution pourrait avoir son siège à Strasbourg. Elle serait indépendante de la Commission, du Conseil et du Parlement. Elle aurait le pouvoir de décider seule. Il faudrait un vote à une majorité des 3/4 des parlementaires et du Conseil pour renverser ses décisions.

Strasbourg, devenue siège de l’enseignement de la Science européenne, serait aussi celui de la réflexion et de l’exercice des droits de l’Homme.

Les entreprises multinationales et le déficit démocratique économique.

Le déficit démocratique économique de l’Union européenne est abyssal. Personne ne s’en préoccupe et c’est très grave. Pour Piet l’internationalisation de l’industrie et de la finance érode singulièrement le pouvoir d’un gouvernement de contrôler ses propres affaires. On se trouve dans une économie au delà du capitalisme traditionnel.

Au niveau européen la puissance de certaines multinationales, européennes ou autres, est devenue tellement forte que la Commission se soumet, presque sans s’en rendre compte, à leur façon de penser subliminale. Même les études économiques universitaires ou officielles ne tiennent compte que des multinationales dans leur raisonnement sans même sans rendre compte. Ce faisant, ces entreprises instillent aussi le déficit démocratique économique. En effet comment songer à créer une entreprise dans le même domaine d’une multinationale ?

Or, les multinationales sont, fréquemment, bien notées dans le public et les plus enthousiastes veulent même que les gouvernements deviennent invisibles sur les marchés.

Cette approche positive du public provient du bon rapport qualité/prix que les multinationales cherchent à obtenir en veillant au maintien de leur qualité de production (« leur marque ») et de leur prix de revient très bas: c’est pourquoi elles sont à la recherche de sources d’approvisionnement les moins chères. Mais, étant toutes puissantes et sans grande compétition, la qualité de leur marque se dégrade petit à petit.

Mais, grâce à leur puissance financière, les multinationales obtiennent des avantages pour leur société et perturbent la vie économique de l’Union. Ajoutons que, lorsqu’elles s’installent, elles ont un avantage stratégique au désavantage des firmes existantes. Elles attirent les éléments les plus dynamiques de la population.

Les décisions importantes sont prises en dehors du pays d’accueil, créant parfois des problèmes économiques ou sociaux sur lesquels les gouvernements des pays d’accueil n’ont que peu d’influence: par exemple la fermeture d’une unité de production.

Dans les relations de l’Union européenne avec les pays à développement moins avancé, les multinationales sont les plus gros employeurs créant ainsi un pouvoir parallèle et souvent plus puissant que celui du gouvernement local. Elles sont perçues comme des instruments néocolonialistes par la population sur place. Elles induisent dans les élites de ces pays une prise de conscience apparemment positive du mode de vie occidental qui crée une pression de l’immigration vers les pays développés.

Enfin, le dernier aspect important est la forte dose d’influences des entreprises multinationales. Celles-ci n’ont cure des problèmes qui se posent à l’échelle de l’Union et ne recherchent que leur propre profit.

Au siècle dernier, le Congrès américain, craignant, avec raison, une influence trop grande de la famille Rockefeller, a ordonné à celle-ci de diviser son empire pétrolier. Les firmes qui en sont issues, sont, en partie, devenues concurrentes.

Piet voudrait une attitude similaire dans l’Union européenne. Comment ne pas prendre une leçon de la dernière crise économique qui a vu presque toutes les grandes banques touchées et mises à mal. Par contre les petites banques, qui travaillent à une échelle plus locale, sans grandes ambitions internationales, n’ont quasi pas participé à la bulle bancaire. Une réduction importante de la taille de ces banques aurait un effet bénéfique et apaisant sur les marchés. De plus, une défaillance d’une petite banque aura un impact moindre sur l’économie générale.

Il en va de même des grandes entreprises multinationales. Leur poids rend illusoire toute concurrence effective. Peu de personnes se rendent comptent à quel point le public européen est conditionné par ces multinationales. Véritables princes omnipotents d’aujourd’hui, oligarques sans retenue, ils devraient subir ce que les princes d’autrefois ont dû payer par des droits de successions qui ont cassé leur empire. On devrait mettre une sorte de droit similaire pour les multinationales à des dates régulières comme par exemple tous les trente ans : leur puissance serait fortement ébranlée et une démocratie économique prendrait vie.

Les multinationales disparues, on peut imaginer de nouveaux entrepreneurs qui réuniront, pour un but déterminé, certains acteurs de la vie économique.

Il serait bon de retrouver des traditions locales, de ne pas craindre d’être différents, de choisir sa propre voie. Le pays que l’on aime est celui où on se sent chez soi, à l’aise et sans complexe. Les multinationales, en imposant leurs produits, détruisent ces habitudes locales. Elles ne sont pas des liens d’union entre les régions mais des facteurs hétérogènes mal acceptées.

Piet n’est visiblement pas satisfait de l’existence de cet énorme déficit démocratique économique. Nono le suit dans son raisonnement et rappelle les timides tentatives de la Commission d’enrayer cette évolution.

Les réglementations européennes.

Il est clair que les Européens considèrent qu’il y a un excès de réglementations en Europe. Parfois ils en viennent à dire que celles-ci empêchent un développement satisfaisant de l’économie. Moins de centralisation, moins de contrôle public permettrait plus d’initiatives et de réussites sur les plans économiques, culturels et de rapprochement entre les divers peuples. La Commission peut certainement exercer son pouvoir dans l’autre sens en éliminant les normes et les protectionnismes nationaux ou régionaux, sans pour autant les remplacer par des contraintes européennes. Dans ce sens la Commission devrait favoriser par davantage de libertés l’éclosion et la mise en route de nouvelles entreprises créatives d’idées novatrices.

Mais d’où vient ce problème ? Il y a plusieurs raisons dont voici les principales :

• l’esprit européen a perdu ce sens de la phrase claire et limpide. Il se perd dans une phraséologie obscure et compliquée qui donne une impression de mauvais mystère.
• le fabricant se lamente parce que tout change mais est rassuré de voir qu’à l’intérieur du marché unique tous les critères sont les mêmes, ce qui simplifie la production. Le consommateur est rassuré par le label européen accepté comme un label de qualité. Devant changer ses critères de fabrication, le fabricant les applique aussi pour les produits à l’exportation. Il en va de même pour les fabricants étrangers qui veulent importer leur produits. Il s’en suit que les critères européens deviennent de plus en plus mondiaux.
• le consommateur a en tête ses critères pour tel produit. Il n’a pas en tête les critères de toute l’Europe. Les nouveaux critères de la Commission lui paraissent inutiles.
• la fixation de critères par la Commission est un processus compliqué où les ministères nationaux et les principaux producteurs sont consultés. Il ne s’agit pas de décisions arbitraires prises par des fonctionnaires obscurs mais un consensus entre pays membres et Commission.

Euphrosine ne sent plus aussi à l’aise dans cet Europe des grandes puissances économiques qui, comme des chevaux de course sans cavalier, se lancent à leur cadence de galop vers un avenir incertain. Elle veut que des cavaliers tiennent ces chevaux en harmonie dans une même direction.

Piet la quitte et lui souhaite une vie où elle trouvera un équilibre financier, psychologique et sentimental.

Nono annonce la venue de son autre cousin, Lars pour le lendemain.