A la veille des élections communales, nous avons choisi de parler et de faire connaitre des initiatives locales, portées par les élus, qui même très modestement ou avec leurs limites, contribuent à faire progresser le droit au logement.
Le logement de transit est un rouage essentiel pour lutter contre l’insalubrité, les violences intrafamiliales, ou le sans-abrisme. Trop souvent, on se heurte à la même difficulté : celle du relogement. Le transit est une option qui peut être développée au niveau local. Les autorités communales occupent une position déterminante dans la gestion des pertes inopinées de logements, des sinistres et urgences : une famille à reloger suite à un incendie, un logement dangereux qui doit être fermé… Lorsque la commune dispose de logements de transit ou d’urgence, ceux-ci offrent une solution provisoire mais bienvenue pour ces situations particulièrement délicates. Même si, dans bien des cas, c’est plutôt faute de solution durable que des locataires sont amenés à intégrer un dispositif temporaire.
Pour autant, la gestion d’un parc de transit charrie son lot de difficultés : comment s’assurer d’avoir toujours des logements de transit disponibles (donc vides !) ? Que la durée de séjour soit respectée ? Quelles solutions stables apporter après le transit ? Lorsqu’elles font défaut, les occupants restent captifs de ces logements. Les autorités communales doivent alors parfois aller jusqu’à l’expulsion judiciaire pour mettre fin aux séjours qui s’éternisent… Le transit manque alors totalement son but. Aussi, pour que ça marche, les pouvoirs locaux doivent mettre en œuvre un procédé spécifique pour que la solution de transit reste bien transitoire et non définitive. Cela demande un accompagnement rapproché des locataires, un accompagnement social et surtout un accompagnement à la recherche de logement intensif, et des options durables en bout de parcours. A Molenbeek, toutes ces dimensions sont prises en compte pour organiser un dispositif efficient.
De quoi parle-t-on ?
> Le logement de transit est sommairement défini dans le Code du logement par deux caractéristiques : il est destiné à un public spécifique auquel un accompagnement social est assuré, et pour une durée limitée à 18 mois maximum[1].
> Le logement d’urgence, quant à lui, n’est pas défini dans le Code du logement. Il l’est uniquement au niveau fédéral, par le SPP intégration sociale[2] comme « un logement loué pour une courte période à des personnes qui se trouvent dans une situation de besoin. (…) Le séjour dans le logement d’urgence offre une période temporaire de sécurité de logement pour trouver une solution durable au problème de logement. Cela permet d’éviter aux personnes d’être entraînées dans une spirale descendante de précarité d’existence. » Les logements d’urgence s’adressent aux personnes qui perdent inopinément leur logement en raison d’une catastrophe (incendie, inondation …) ou d’un conflit familial.
Qui gère des logements de transit et d’urgence ?
> Les agences immobilières sociales (AIS) peuvent consacrer jusqu’à 20% de leur parc au transit. Pour ces logements, elles bénéficient d’une majoration du subside. Il s’agit, dans la plupart des cas, de séjours « tests » qui précédent l’entrée en logement durable. Pratiquement, le locataire conserve son logement et son contrat de transit glisse vers un bail classique à l’issue de la période fixée, si tout s’est bien déroulé durant le transit.
> Les communes et CPAS aussi peuvent gérer des logements de transit et d’urgence et peuvent faire appel à des subsides fédéraux et régionaux pour leur édification (SPP intégration sociale, Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales, Contrats de quartier durables, Plan logement et Alliance habitat, Politique de la Ville…). A la différence des AIS, aucun glissement vers un logement stable n’est prévu.
COMBINER TRANSIT ET URGENCE : LES LOGEMENTS TEMPORAIRES À MOLENBEEK
A Molenbeek, les autorités locales ont misé sur un double dispositif : des logements de transit d’abord (2007) et un hôtel social destiné à l’accueil d’urgence (2009). C’est le service des logements temporaires, composé de 3 travailleuses[3], qui assure la gestion et le suivi des occupants des logements de transit et des personnes hébergées dans les logements d’urgence. Le regroupement des deux projets au sein du même service date de 2015, cette logique s’est imposée compte tenu de la perméabilité des deux outils. Détaillons.
Le dispositif date de 2007, avec, à l’origine, un objectif clairement identifié : renforcer la lutte contre l’insalubrité en permettant la réalisation d’opérations-tiroirs. C’est-à-dire offrir un relogement temporaire aux locataires d’un logement en mauvais état, le temps pour le propriétaire de réaliser les travaux nécessaires à son amélioration. Une fois les travaux terminés, les locataires initiaux réintégraient le logement rénové et, du même coup, libéraient le logement de transit afin de permettre une nouvelle opération similaire. Depuis lors, les missions et modalités ont été étendues et revues, mais le cœur de cible des logements de transit demeure la lutte contre l’insalubrité.
Au départ, ce sont 2 logements communaux qui sont affectés au transit, et depuis, le dispositif n’a cessé de croître pour compter 14 logements au début de cette législature, 22 logements aujourd’hui, et un 23ème est attendu prochainement. Tous les logements sont sommairement meublés. Parmi eux, 5 logements sont mis à disposition d’associations pour des projets destinés à des publics-cibles spécifiques (sans-abris, toxicomanes, familles Roms…) pour qui l’accès au logement s’avère particulièrement compliqué.[4]
Depuis 2013, c’est l’agence immobilière sociale molenbeekoise, la MAIS, qui assure la gestion locative de tous les logements de transit de la commune. Molenbeek ne fait pas exception, plusieurs communes ont cédé la gestion de leurs logements de transit aux AIS. Par contre, Molenbeek se distingue en gardant la main sur l’accompagnement social, via le service « logements temporaires », plutôt que de déléguer cette mission à des partenaires extérieurs.
Entrer en transit
De l’insalubrité…
On l’a dit : l’ambition initiale soutenant la création des logements de transit, c’était la réalisation d’opérations-tiroirs (avec retour au logement initial rénové ou avec une perspective de relogement « quasi avérée »[5]). Mais ces opérations étaient difficiles à monter. Dans bien des cas, le retour au logement s’avérait impossible, car il n’était plus disponible ou ne correspondait pas ou plus aux besoins de la famille (par sa taille ou par son prix). Au fil du temps, la procédure a été revue et la condition du relogement avéré assouplie, le projet de relogement pouvant se construire durant le séjour en transit. Pour autant, la capacité des ménages à « rebondir »[6], à trouver un logement durable restait centrale dans les critères d’accès au dispositif temporaire.
La collaboration avec la cellule logement de la commune, en charge du contrôle de la qualité des logements et de la lutte contre l’insalubrité et l’inoccupation (Cf Lutter contre l’insalubrité et les marchands de sommeil) est très étroite et démontre des résultats tangibles en matière de lutte contre l’insalubrité. Tous les logements quittés par les locataires en transit sont suivis pas la cellule logement et, parmi eux, plus de 70% ont déjà fait l’objet d’une remise en état.[7]
… à la « post-urgence »
En 2013, le dispositif évolue. En cause : des opérations tiroirs difficiles à monter, de plus en plus rares et, en corollaire, des logements de transit qui restent vides. Ces disponibilités imposaient de revoir les critères et d’ouvrir le dispositif à de nouveaux publics cibles. Depuis, les personnes victimes d’un sinistre et les personnes hébergées à l’hôtel social peuvent aussi intégrer les logements de transit.
Des partenaires-sources et un comité de coordination des logements de transit (CCLT) pour garantir leur juste attribution
Pour obtenir un logement de transit, les candidats ne peuvent pas, seuls, faire une demande auprès du service des logements temporaires. Ils doivent être introduits par des partenaires sources. Ce sont des associations ou des services communaux, de première ligne, qui relaient et analysent les demandes. Il leur revient de s’assurer que le dispositif de transit est la solution qui convient au ménage et que celui-ci entre dans les conditions d’accès. La cellule logement est le partenaire qui introduit le plus de demandes, ce qui confirme la place centrale qu’occupe la lutte contre l’insalubrité au sein du dispositif.
Toutes les demandes sont ensuite traitées par le service des logements temporaires : examen de la demande, rencontre des candidats, projets de relogement… Un rapport est alors transmis au CCLT, qui décide de l’admission, mais aussi des prolongations de séjours. A l’instar de la commission d’attribution des logements communaux de Molenbeek (Cf Attribuer les logements des communes et des CPAS via une commission apolitique), les membres du comité de coordination sont issus de services communaux et associations locales et aucun d’entre eux ne dispose d’un mandat politique[8]. Au-delà des attributions, le CCLT est aussi un lieu de réflexion et d’évaluation du dispositif de transit.
Sortir du transit
L’accompagnement social est l’un des fondements du dispositif. A la signature de la convention d’occupation temporaire[9], le locataire signe également un plan de relogement et d’accompagnement qui détaille les modalités du suivi. Le soutien est modulé en fonction du profil et des perspectives des occupants, mais les démarches de recherche d’un logement y figurent toujours en bonne place.
Lorsqu’il s’agit d’opérations-tiroirs classiques, c’est le retour au logement après travaux qui intervient. Entre 2013 et 2016, celles-ci sont au nombre de 9, mais elles ont tendance à se raréfier. Il fallait donc trouver d’autres débouchés pour les locataires en transit, suite à l’élargissement des critères d’accès, pour éviter l’engorgement du dispositif. C’est vers le partenaire AIS que la commune décide de se tourner. L’ouverture des registres de la MAIS aux occupants des logements de transit et d’urgence a permis de fluidifier le roulement. Ainsi, aujourd’hui, ce sont les logements de la MAIS qui arrivent en tête, parmi les solutions de relogement après transit (dans 30% des cas). Les occupants d’un logement de transit peuvent cumuler jusqu’à 8 points de priorité[10] et leur place dans le registre d’attente de l’AIS évolue ainsi rapidement.
Ces efforts combinés portent leurs fruits : des séjours en transit qui ne s’éternisent pas (la durée d’occupation moyenne d’un logement de transit est de 9,2 mois, soit bien inférieure à 18 mois, durée maximale d’un séjour en transit !), un taux de rotation élevé, des solutions durables en bout de course et aucune expulsion judiciaire après l’échéance des 18 mois[11] !
Novembre 2009. Le premier hôtel social de la Région ouvre ses portes à Molenbeek. Il s’apprête à accueillir des personnes qui ont dû quitter leur logement précipitamment, à la suite d’un sinistre (incendie, inondation…), ainsi que les femmes victimes de violences conjugales, parfois accompagnées de leurs enfants, qui, elles aussi, doivent quitter leur domicile dans l’urgence. Depuis lors, près de 200 ménages, soit 450 personnes[12] y ont posé leurs valises, s’y sont mises à l’abri, le temps de faire face aux difficultés rencontrées.
Le projet a pu voir le jour grâce à une double subsidiation. Il est soutenu principalement par la Politique des grandes Villes (Fédéral) qui injecte 85% des 910 000€ nécessaires à la création de l’hôtel ; le solde, c’est la Région qui le finance via sa politique de rénovation urbaine. C’est le contrat de quartier Heyvaert (2002–2006) qui est à l’origine de l’hôtel, situé à l’angle de la rue de Gosselies et du quai de l’Industrie et construit sur l’emplacement d’un ancien commerce de voitures d’occasions.[13]
A nouveau, les hébergés n’arrivent pas à l’hôtel social de leur propre initiative. Ce n’est pas non plus l’équipe sociale de l’hôtel qui désigne qui intègre les chambres et studios disponibles. Non, l’orientation vers l’hôtel social relève exclusivement de deux services communaux, spécialisés dans la gestion des situations de crise : le plan d’accompagnement social des urgences communales (PASUC) et le service communal d’aide aux victimes (SCAV) . Pour garantir l’accueil d’urgence, le PASUC et l’hôtel social sont accessibles 24H/24, grâce à un service de garde. La durée de l’hébergement ne peut excéder les 3 mois. Dans les faits, elle excède souvent les 3 mois, qui sont trop courts pour faire aboutir un projet de relogement[14]. Sous cette législature, le cout de l’hébergement à l’hôtel a été revu à la baisse : de 11€ (+ 4€ par personne hébergée) à 4€ par jour. Une révision bienvenue car les frais pouvaient être très élevés et représenter un obstacle de plus pour les occupants déjà en proie à des difficultés multiples.
Les occupants de l’hôtel social
A l’origine, le projet est pensé pour les molenbeekois victimes de sinistres (incendie, inondation, intoxication au CO essentiellement) obligés de quitter leur logement sur le champ. Ils ne représentent, en fait, qu’à peine 1/4 des occupations.
Plus de 3/4 des occupations de l’hôtel sont le fait de femmes victimes de violences conjugales. Elles faisaient aussi partie du public cible à l’origine de l’hôtel social, mais les besoins avaient été largement sous-estimés. Il s’agit généralement de femmes jeunes, qui résident depuis peu en Belgique, maitrisent mal les langues nationales, craignant les répercussions d’un éventuel divorce sur leur titre de séjour et ne disposant d’aucune source de revenu. Elles sont considérablement fragilisées par les traumatismes subis, par la peur de leur agresseur et par l’isolement dont elles sont victimes.
On admettra sans peine que le suivi social et la recherche d’une solution de relogement s’avère, dans de telles conditions, indispensables mais particulièrement complexes. De nombreuses démarches administratives doivent être effectuées, notamment pour percevoir l’aide du CPAS, préalable indispensable pour que les femmes sans ressources puissent entamer une recherche de logement. Toutes les pistes sont alors explorées : recherche sur le marché privé (terriblement difficile vu le profil des candidates), inscription aux logements publics, sociaux, AIS et auprès des maisons d’accueil.
C’est pourquoi l’ouverture du logement de transit aux occupants de l’hôtel social constitue une véritable opportunité, lorsque l’échéance de séjour est dépassée. Soit parce que les travaux qui doivent être effectués pour la remise en état du logement initial s’étendent au-delà de 3 mois. Soit parce que les difficultés cumulées et les démarches psychosociales ne laissent pas assez de temps pour développer le projet de relogement. Sur les 3 dernières années, c’est l’issue la plus fréquente (35 % des sorties entre 2014 et 2017).
Le logement de transit est indissociable de plusieurs combats qui tiennent à cœur au RBDH : la lutte contre l’insalubrité, contre le sans-abrisme, contre les violences intrafamiliales. Nous plaidons donc pour que toutes les communes et CPAS mobilisent les aides financières régionales et fédérales pour plus de logements de transit et d’urgence. Nous nous adressons tout particulièrement aux communes qui ne disposent que de très rares solutions d’urgence ou de transit.
Des efforts ont déjà été faits. En 2010, les communes et CPAS bruxellois disposaient d’un parc d’environ 150 logements de transit et d’urgence, 5 ans plus tard, on comptabilise une centaine d’unités supplémentaires. Le CPAS de la Ville de Bruxelles, avec ses 75 unités, y est pour beaucoup.
Pour éviter que le transit ne devienne une impasse, il est indispensable que les autorités locales développent toutes un véritable dispositif intégré, en investissant dans l’accompagnement social et en associant le secteur du logement durable et les associations locales au réseau. C’est à ce prix que le transit prend tout son sens et qu’il peut continuer à jouer un rôle de tremplin vers un logement stable.
Nous remercions le service des logements temporaires de Molenbeek et l’ASBL Bonnevie qui ont aimablement accepté de nous éclairer sur le sujet.
Cette analyse est publiée à l’aide de subsides de la Région de Bruxelles-Capitale, Insertion par le logement et avec le soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
[1] Le Code du Logement y fait encore référence à deux reprises : lorsqu’il aborde les règles applicables aux logements mis en location par les opérateurs immobiliers publics [les communes et CPAS] pour indiquer que les logements de transit ne doivent pas être soumis au Règlement d’attribution et lorsqu’il aborde les modalités contractuelles pour le fonctionnement des AIS en précisant que c’est une convention d’occupation temporaire qui unit l’AIS et l’occupant d’un logement de transit. Cf Code bruxellois du logement, articles 26 et 120. L’arrêté organisant le secteur des Agences Immobilières Sociales (AIS) précise que « la durée d’occupation maximale est de dix-huit mois. »
[2] Qui subventionne les CPAS pour la création de logements d’urgence.
[3] Une psychologue, une assistante sociale et une coordinatrice. L’équipe travaille en étroite collaboration avec les services partenaires envoyeurs, essentiellement avec le Plan d’Accompagnement Social des Urgences Communales (PASUC) et le Service Communal d’Aide aux Victimes (SCAV), qui redirigent les personnes vers l’hôtel social.
[4] 1 logement pour le projet Hestia de l’ASBL projet LAMA visant des personnes en voie de désintoxication, 3 logements pour le projet Housing First porté par le SMES-B pour la réinsertion de sans-abris de longue durée, 1 logement 4 chambres à l’ASBL LES qui soutient un projet d’insertion par le logement de familles Roms. Ce sont ces associations qui se chargent de l’accompagnement des locataires.
[5] L’attribution prochaine d’un logement social/AIS, une promesse de bail, un compromis de vente… Cf : Logement de transit, rapport d’activité 2013–2016, Molenbeek, 2016, p.5
[6] Administration communale de Molenbeek-Saint-Jean, Le logement de transit communal, Vade-Mecum 2016, p.5
[7] Logement de transit, rapport d’activité 2013–2016, Molenbeek, 2016, p.38
[8] Le CCLT est composé de : la responsable du service des logements temporaires (qui présente les rapports, sans voix délibérative), 2 représentants de la Division Logement et Gestion Immobilière de la commune, 1 employé du CPAS : la responsable de la maison d’accueil “Le Relais”, 1 employé de la SISP “Le Logement molenbeekois”, 1 représentant de l’association Bonnevie, 1 représentant de l’association La Rue, 1 représentant de la MAIS.
[9] La convention d’occupation se distingue du bail en permettant, notamment, plus de flexibilité dans les durées, congés et préavis.
[10] Les personnes vivant dans un logement frappé d’un arrêté d’inhabilité disposent de 5 point de priorités, celles hébergées dans un logement temporaire de 3 points supplémentaires. Cf Règlement d’attribution de la MAIS.
[11] 8 sur 50 ont dépassé le délai de 18 mois, ces exceptions sont tranchées, au cas par cas par le CCLT.
[12] Rapports annuels de la commune de Molenbeek, 2009–2017
[13] VOOGT F., « Le premier hôtel social a ouvert ses portes près du Canal », Le Soir, 27 novembre 2009
[14] En 2017, la durée moyenne d’occupation atteint 5,3 mois. Cf. Rapport annuel de la commune de Molenbeek, 2016–2017, p.328
[15] Rapports annuels de la commune de Molenbeek, 2014–2017
